CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 : Identification du vendeur
Le site internet https://peignoir-brode-personnalise.com/ (ci-après « le Site ») est édité par [LIFT OFF],

• Siège social : [544 CHEMIN DE LA JONCHERE]
• Numéro SIRET : [91982162900012]
• Contact : contact@peignoir-brode-personnalise.fr
  Article 2 : Objet
  Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par le Site.

Article 3 : Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude. Toutefois, les photographies ne sont pas contractuelles.

Article 4 : Prix
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Les frais de port sont calculés et indiqués avant la validation de la commande.

Article 5 : Commandes
Toute commande effectuée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige préexistant avec le client.

Article 6 : Livraison
6.1 Frais de port
Les frais de port sont variables. Ils sont calculés automatiquement en fonction du poids de votre commande, de l'adresse, du pays de livraison et du transporteur que vous avez choisi.

6.2 Délai de préparation des commandes
Toute commande d’articles disponibles en stock est préparée et envoyée en moyenne sous 48 à 72 heures ouvrées. Ce délai n’est donné qu’à titre indicatif. Si celui-ci dépasse trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le client remboursé.

6.3 Délai de livraison
Les délais annoncés sur notre site sont indiqués au départ de notre atelier et ils dépendent du transporteur que vous avez choisi. La livraison est réalisée par le circuit postal ou par un transporteur indépendant avec qui Peignoir Brodé Personnalisé est engagé.

Principe : délais indicatifs non garantis. Les délais de livraison constituent, sauf stipulation expresse contraire, des délais indicatifs correspondant aux délais habituellement constatés pour un type de prestation donné. Le dépassement d’un tel délai indicatif n’ouvre droit à aucune indemnisation, quelle qu’en soit la cause.

6.4 Zone de livraison
Voici la liste des zones et pays desservis :

• France métropolitaine
• Belgique
• Luxembourg

6.5 Transport
Les risques liés au transport sont supportés par le vendeur, à condition que l’acheteur ait vérifié les marchandises lors de leur réception en présence du transporteur et ait signifié par écrit sur le bon de transport les réserves observées. En cas de colis trop abîmé, l’acheteur doit le refuser. En cas de perte de colis, les délais d’enquête peuvent varier entre une et quatre semaines.

6.6 Réception des marchandises
En cas de réception de produit détérioré, le client doit en informer Peignoir Brodé Personnalisé dans un délai de 7 jours à compter de la réception. Sauf indication contraire, les frais de retour sont à la charge du client.

Article 7 : Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont : carte bancaire, PayPal, et tout autre moyen indiqué sur le Site.

Article 8 : Droit de rétractation
Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. Toutefois, ce droit ne s'applique pas aux produits personnalisés, conformément à l'article L.221-28 du même Code.

Article 9 : Garanties
Le vendeur est tenu des garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément aux dispositions des articles 1641 à 1649 du Code civil et L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation.

Article 10 : Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit ou d'un cas de force majeure.

Article 11 : Données personnelles
Les informations collectées sur le Site sont traitées dans le respect de la loi Informatique et Libertés. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

Article 12 : Propriété intellectuelle
Tous les contenus du Site sont la propriété exclusive de [LIFT OFF]. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.

Article 13 : Règlement des litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social du vendeur.